Cette charte est destinée à tous les lecteurs et utilisateurs des groupes de discussion départementaux » Les de France ». Nos groupes Facebook sont des espaces ouverts à tous.
Chacun est invité à y participer, à condition de respecter les règles élémentaires de courtoisie ainsi que l’ensemble des dispositions légales en vigueur. Pour permettre des échanges dans de bonnes conditions, gardez à l’esprit les principes inscrits dans la charte d’utilisation et de modération ainsi que des conditions d’utilisation du réseau social.
Cela inclut les règles suivantes et ce de façon non exhaustive :
– Nous nous engageons tous à respecter les conditions générales d’utilisation de Facebook qui régissent les interactions entre les utilisateurs et le site communautaire.
– La publication d’un contenu sur l’un de nos groupe vaut reconnaissance du caractère public de Facebook. En tant qu’utilisateur, vous êtes responsable de vos publications. Il vous est donc déconseillé de publier des données à caractère personnel (numéro de téléphone ou mail / adresse précise) ou sensibles (état de santé notamment)
– Les contributions portant atteinte au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée, à la protection des données personnelles d’un tiers sont prohibées. Aussi, par exemple, la divulgation d’informations personnelles d’autres membres ou les messages visant à discréditer les autres commentaires dans un but non constructif, seront supprimés.
– Tout propos à caractère diffamatoire, raciste, xénophobe, agressif, injurieux ou dénigrant un autre utilisateur est interdit, de même que tout propos à caractère pornographique ou pédophile.
– Tout propos grossier ou vulgaire est interdit.
– Tout propos politique est interdit.
– Tout propos portant atteinte ou susceptible de porter atteinte à l’image ou à la réputation des « Célibs de France » ou d’une personne physique ou morale est interdit.
– Tout propos portant atteinte ou susceptible de porter atteinte aux droits des tiers et aux droits de la personnalité, telles que des représentations sans autorisation d’une œuvre ou d’une contribution protégée par des droits de propriété intellectuelle (marques, droits d’auteur et droits voisins) est interdit.
– Tout comportement ou propos pouvant susciter, encourager des situations de conflits est à éviter.
ACF – Mise a jour du 12/11/2023.